Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENOVA
A. P. S., SARL

Numéro de dépôt :
3986966
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2023
ENOVA de A. P. S

Présentation de la marque ENOVA

Déposée le 1 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. P. S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. P. S domicilié(e) 20 rue Fontaine d'Azon - 89100 - SAINT CLEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 234 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de Me CAQUOT, M. CAQUOT Gilles domicilié(e) 1 rue bertin, BP 2144 - 51081 - REIMS cedex - France.

La marque ENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVA est expirée depuis le 1 mars 2023.

A. P. S a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE JOUR ET NUIT , PREDO , A , PREDO , ANNONCE AUTO , ENOVA Natural , VANISCOTTE , ESPACE ASSIS COUCHE


A. P. S., SARL - 20 rue Fontaine d'Azon - 89100 - SAINT CLEMENT - France - SIREN 423234129


Cabinet de Me CAQUOT, M. CAQUOT Gilles - 1 rue bertin, BP 2144 - 51081 - REIMS cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Aliments pour les animaux.